Délibérations

2023-decisions

Contrat AQS Pro - publié le 23/05/2023

Décision approuvant le contrat avec AQS Pro pour l’assistance et l’entretien de l’adoucisseur d’eau - publié le 23/05/2023

Contrat de maîtrise d’œuvre pour la mise en sécurité Bourgée Froide - publié le 18/04/2023

Décision approuvant un contrat de maîtrise d’œuvre pour la mise en sécurité Bourgée Froide - publié le 18/04/2023

Contrat d’hébergement et d’assistance pour le logiciel de la bibliothèque pour l’année 2023 - publié le 18/04/2023

Décision approuvant le contrat d’hébergement et d’assistance pour le logiciel de la bibliothèque pour l’année 2023 - publié le 18/04/2023

Contrat avec Forez Nettoyage - publié le 18/04/2023

Décision approuvant le contrat avec Forez Nettoyage - publié le 18/04/2023

Contrat d’assistance et de maintenance du logiciel « Enfance » pour l’année 2023 - publié le 18/04/2023

Décision approuvant le contrat d’assistance et de maintenance du logiciel « Enfance » pour l’année 2023 - publié le 18/04/2023

Contrat de maintenance des équipements de cuisine - publié le 23/02/2023

Décision approuvant le contrat des équipements de cuisine - publié le 23/02/2023

Contrat de maintenance des défibrillateurs - publié le 23/02/2023

Décision approuvant le contrat de maintenance des défibrillateurs - publié le 23/02/2023

seance-du-15-mai-2023

Convention avec la micro crèche - publié le 23/05/2023

Fourniture de repas à la micro crèche - publié le 23/05/2023

Acte d’engagement - publié le 23/05/2023

Attribution du marché de mise en sécurité du carrefour Bourgée Froide et route de Rivas - publié le 23/05/2023

Convention SIMA COISE - publié le 23/05/2023

Convention avec le SIMA COISE pour l’entretien des sentiers – Année 2023 - publié le 23/05/2023

Convention avec CCFE - publié le 23/05/2023

Implantation et usage des conteneurs enterrés et semi enterrés – Convention avec CCFE - publié le 23/05/2023

Budget 2023 Décision modificative n° 1 - publié le 23/05/2023

seance-du-03-avril-2023

Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage - publié le 18/04/2023

Motion en faveur du CH du Forez - publié le 18/04/2023

Site INDIANAPOLIS – Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage - publié le 18/04/2023

Mise en sécurité Bourgée Froide – Demande de subvention - publié le 18/04/2023

Mise en sécurité Bourgée Froide – Dossier Avant projet définitif - publié le 18/04/2023

Budget primitif 2023 - publié le 18/04/2023

Subventions allouées aux associations – année 2023 - publié le 18/04/2023

Votre des taux d’imposition 2023 - publié le 18/04/2023

Affectation de résultats 2022 - publié le 18/04/2023

Compte de gestion 2022 - publié le 18/04/2023

Compte administratif 2022 - publié le 18/04/2023

seance-du-13-fevrier-2023

Demande de subvention 2023 – Enveloppe Voirie – Modification du dossier - publié le 23/02/2023

Travaux rue de la Bourgée Froide – Cote du Mulet – Servitudes de passage pour déverser les eaux de pluie en fossé privé - publié le 23/02/2023

Travaux rue de la Bourgée Froide – Cote du Mulet – Acquisition de terrain pour l’aménagement du carrefour - publié le 23/02/2023

Demande de subvention 2023 – Dotation d’équipements des territoires ruraux - publié le 23/02/2023

seance-du-16-janvier-2023

Autorisation d’ouverture de crédits d’investissement 2023 - publié le 26/01/2023

Partage de la taxe d’aménagement avec CCFE – Annulation de la délibération du 14/11/2022 - publié le 26/01/2023

2022-decisions

Contrat d’entretien de l’ERA - publié le 02/01/2023

Décision portant signature d’un contrat pour l’entretien de l’ERA - publié le 02/01/2023

Contrat pour la dératisation des bâtiments communaux - publié le 15/12/2022

Décision approuvant un contrat pour la dératisation des bâtiments communaux - publié le 15/12/2022

2022.10.03 – Contrat avec la Société LIMPIDE NETTOYAGE pour l’entretien du groupe scolaire Yves MEYNIER - publié le 05/10/2022

2022.10.03 – Décision portant signature d’un contrat avec la Société LIMPIDE NETTOYAGE pour l’entretien du groupe scolaire Yves MEYNIER - publié le 05/10/2022

2022.09.06 – Contrat avec la Société FORISSIER CSF pour l’entretien de la climatisation de la Maison des Services 110 rue de la Coise - publié le 05/10/2022

22.09.06 – Décision portant signature d’un contrat avec la Société FORISSIER CSF pour l’entretien de la climatisation de la Maison des Services 110 rue de la Coise - publié le 05/10/2022

seance-du-14-fevrier-2022

Motion pour le Centre Hospitalier de Feurs - publié le 05/10/2022

Contrat de location salle du Mardin - publié le 05/10/2022

Contrat de location de la petite salle ERA - publié le 05/10/2022

Contrat de location de la grande salle ERA - publié le 05/10/2022

Actualisation des contrats de location des salles municipales - publié le 05/10/2022

convention d’adhésion aux prestations « Hygiène et Sécurité » du CDG 42 - publié le 05/10/2022

Approbation de la convention d’adhésion aux prestations « Hygiène et Sécurité » du CDG 42 - publié le 05/10/2022

Autorisation d’ouverture de crédits d’investissement 2022 - publié le 05/10/2022

Personnel Communal – application des 1607 heures - publié le 05/10/2022

Avenant de prolongation de la convention d’autorisation et de délégation d’aides aux entreprises - publié le 29/09/2022

Prolongation de la convention d’autorisation et de délégation Région/Commune de Cuzieu pour les aides aux entreprises - publié le 29/09/2022

Remplacement de lanternes au Lotissement La Soleillanne - publié le 29/09/2022

seance-du-11-juillet-2022

Personnel Communal – Mise à jour du tableau des effectifs - publié le 05/10/2022

Cimetière communal – Reprise d’une concession perpétuelle - publié le 05/10/2022

Finances – Fixation des tarifs des encarts publicitaires - publié le 05/10/2022

Finances – Adhésion à la compétence optionnelle « IRVE infrastructure de recharge pour véhicules électriques » au SIEL-TE - publié le 05/10/2022

Le Vivre Ensemble - publié le 05/10/2022

Restaurant scolaire – Charte de bonne conduite - publié le 05/10/2022

Autorisation de déposer un permis de démolir - publié le 05/10/2022

Patrimoine – Acquisition d’un tènement situé au carrefour route de Montrond rue de la Coise - publié le 05/10/2022

seance-du-26-septembre-2022

Prolongation de la convention d’autorisation et de délégation Région/Commune de Cuzieu pour les aides aux entreprises - publié le 29/09/2022

Remplacement de lanternes au Lotissement La Soleillanne - publié le 29/09/2022

Convention pour implantation d’équipements techniques sur un ouvrage communal - publié le 29/09/2022

Délibération pour implantation d’équipements techniques sur un ouvrage communal - publié le 29/09/2022

Autorisation de recruter des agents contractuels de remplacement - publié le 29/09/2022

Convention de mise à disposition de la plateforme SIG GéoForez-est - publié le 29/09/2022

Délibération pour mise à disposition de la plateforme SIG GéoForez-est - publié le 29/09/2022

Subvention exceptionnelle Cuzieu en Fête - publié le 29/09/2022

seance-du-10-octobre-2022

Convention de mise à disposition avec l’IME les petits Princes - publié le 17/10/2022

Mise à disposition de la petite salle de l’ERA Jean Noailly à l’IME Les petits Princes - publié le 17/10/2022

Convention financière pour la réalisation de travaux conjoints d’eaux usées et d’eaux pluviales rue de la Bourgée Froide et côte du mulet - publié le 17/10/2022

Réalisation de travaux rue de la Bourgée Froide et Cote du Mulet – Convention financière avec le SIVAP - publié le 17/10/2022

Avenant à la convention SAGE – Compétence optionnelle SAGE – Dispositif éco énergie tertiaire - publié le 17/10/2022

Adhésion à la compétence optionnelle SAGE – Dispositif éco énergie tertiaire – Avenant OPERAT - publié le 17/10/2022

seance-du-14-novembre-2022

Motion - publié le 25/11/2022

Recensement de la population – Création de trois postes d’agents recenseurs - publié le 25/11/2022

Mandat spécial pour la participation d’un élu au congrès des maires - publié le 25/11/2022

Location des salles de l’ERA Jean Noailly et du Mardin – Augmentation des tarifs - publié le 25/11/2022

Convention pour la distribution du magazine municipal 2022 - publié le 25/11/2022

Budget communal – Décision modificative n° 2 - publié le 25/11/2022

Partage de la taxe d’aménagement avec la Communauté de Communes Forez Est - publié le 25/11/2022

Renouvellement de la convention relative à l’aide du commerce avec la Région – la Communauté de Communes Forez Est et la Commune - publié le 25/11/2022

Modification des statuts de la Communauté de Communes Forez Est - publié le 25/11/2022

seance-du-07-decembre-2022

Fixation de la rémunération des agents recenseurs - publié le 15/12/2022

Adhésion au contrat groupe GROUPAMA pour la protection juridique proposé par l’AMF 42 - publié le 15/12/2022

Demande de subvention 2023 – Rénolution - publié le 15/12/2022

Demande de subvention 2023 – Enveloppe Voirie - publié le 15/12/2022

Demande de subvention 2023 – Enveloppe Solidarité - publié le 15/12/2022

Acquisition de la parcelle cadastrée AA n° 2 - publié le 15/12/2022

Acquisition des parcelles de terrain cadastrées section B n° 293 et 610 - publié le 15/12/2022

Renouvellement de la Convention Territoriale Globale entre la CAF et CCEF - publié le 15/12/2022