Délibérations
2024-decisions
Contrat avec PMB Services pour le logiciel de la bibliothèque
- publié le 12/04/2024
Décision portant signature d’un contrat avec PMB Services pour le logiciel de la bibliothèque
- publié le 12/04/2024
Contrat de location et entretien d’une machine à affranchir
- publié le 19/03/2024
Décision portant signature d’un contrat de location et entretien d’une machine à affranchir
- publié le 19/03/2024
Convention avec CCFE pour la mise à disposition d’un broyeur de végétaux
- publié le 19/03/2024
Décision portant signature d’une convention avec CCFE pour la mise à disposition d’un broyeur de végétaux
- publié le 19/03/2024
Contrat pour la maintenance des appareils de climatisation de la maison médicale
- publié le 19/03/2024
Décision portant signature d’un contrat pour la maintenance des appareils de climatisation de la maison médicale
- publié le 19/03/2024
Contrat de location et entretien pour photocopieurs
- publié le 19/03/2024
Décision portant signature d’un contrat de location et entretien pour photocopieurs
- publié le 19/03/2024
Contrat de location d’un appartement communal sis 54 place de l’Église
- publié le 19/03/2024
Décision portant signature d’un contrat de location d’un appartement communal sis 54 place de l’Église
- publié le 19/03/2024
convention de mise à disposition du SDIS des bâtiments sis route de Veauche
- publié le 19/03/2024
Décision portant signature d’une convention de mise à disposition du SDIS des bâtiments sis route de Veauche
- publié le 19/03/2024
Contrat de service BERGER LEVRAULT
- publié le 05/02/2024
Décision approuvant un Contrat de service avec BERGER LEVRAULT
- publié le 05/02/2024
seance-du-08-avril-2024
Taux des taxes – Année 2024
- publié le 12/04/2024
Vente d’une parcelle de terrain
- publié le 12/04/2024
Désaffectation et déclassement d’une parcelle de terrain
- publié le 12/04/2024
Redevance d’occupation du domaine public pour les commerces
- publié le 12/04/2024
Revalorisation de la taxe d’aménagement – Année 200
- publié le 12/04/2024
Subventions aux associations – Année 2024
- publié le 12/04/2024
Budget 2024
- publié le 12/04/2024
Affectation de résultats 2023
- publié le 12/04/2024
Compte de gestion 2023
- publié le 12/04/2024
Compte administratif 2023
- publié le 12/04/2024
seance-du-11-mars-2024
Règlement bibliothèque
- publié le 19/03/2024
Règlement intérieur de la bibliothèque
- publié le 19/03/2024
Installation d’une antenne relais de téléphonie mobile – Extension du réseau de télécommunication
- publié le 19/03/2024
Organisation du temps scolaire
- publié le 19/03/2024
Convention CCFE
- publié le 19/03/2024
Convention avec CCFE pour l’instruction des autorisations et déclarations de publicité extérieure préenseignes et enseignes
- publié le 19/03/2024
Convention avec l’État pour la dématérialisation des actes
- publié le 19/03/2024
Renouvellement de la convention avec l’État pour la dématérialisation des actes
- publié le 19/03/2024
Vente de terrains et de tènements immobiliers communaux
- publié le 19/03/2024
seance-du-29-janvier-2024
Convention adhésion au Pôle Santé
- publié le 05/02/2024
Adhésion au Pôle Santé du CDG 42
- publié le 05/02/2024
Attribution d’une subvention à l’association des Classards
- publié le 05/02/2024
Demande de subvention DETR – Toitures écoles
- publié le 05/02/2024
Mise à disposition de la plateforme SIG GéoForez Est
- publié le 05/02/2024
Révision libre des attributions de compensation de CCFE
- publié le 05/02/2024
Modification des statuts de CCFE relative à la prise en charge des contributions au SDIS
- publié le 05/02/2024
Approbation du pacte financier de CCFE
- publié le 05/02/2024
2023-decisions
Contrat d’hygiène des bâtiments et de lutte contre les nuisibles
- publié le 20/11/2023
Décision approuvant un contrat d’hygiène des bâtiments et de lutte contre les nuisibles
- publié le 20/11/2023
Contrat de nettoyage du groupe scolaire rectifié
- publié le 20/11/2023
Décision approuvant le contrat de nettoyage du Groupe Scolaire RECTIFIÉ
- publié le 20/11/2023
Contrat pour l’entretien de la chaudière de l’église
- publié le 23/10/2023
Approbation d’un contrat pour l’entretien de la chaudière de l’église
- publié le 23/10/2023
Contrat pour l’entretien de la salle ERA Jean Noailly
- publié le 23/10/2023
Approbation d’un contrat pour l’entretien de la salle ERA Jean Noailly
- publié le 23/10/2023
Contrat pour le nettoyage du groupe scolaire
- publié le 23/10/2023
Approbation d’un contrat pour le nettoyage du Groupe scolaire
- publié le 23/10/2023
Convention avec NOXEA pour la formation d’un agent
- publié le 23/10/2023
Décision pour une convention avec NOXEA pour la formation d’un agent
- publié le 23/10/2023
Convention avec NOXEA pour la formation d’un agent
- publié le 23/10/2023
Décision pour une convention avec NOXEA pour la formation d’un agent formation
- publié le 23/10/2023
Contrat abonnement GSM
- publié le 11/07/2023
Décision abonnement GSM
- publié le 11/07/2023
Contrat de maintenance FRANCE ALARME
- publié le 11/07/2023
Décision maintenance alarme FRANCE ALARME
- publié le 11/07/2023
Contrat NEEL FRAISSE
- publié le 16/06/2023
Décision contrat NEEL FRAISSE entretien et maintenance appareils cantine
- publié le 16/06/2023
Contrat AQS Pro
- publié le 23/05/2023
Décision approuvant le contrat avec AQS Pro pour l’assistance et l’entretien de l’adoucisseur d’eau
- publié le 23/05/2023
Contrat de maîtrise d’œuvre pour la mise en sécurité Bourgée Froide
- publié le 18/04/2023
Décision approuvant un contrat de maîtrise d’œuvre pour la mise en sécurité Bourgée Froide
- publié le 18/04/2023
Contrat d’hébergement et d’assistance pour le logiciel de la bibliothèque pour l’année 2023
- publié le 18/04/2023
Décision approuvant le contrat d’hébergement et d’assistance pour le logiciel de la bibliothèque pour l’année 2023
- publié le 18/04/2023
Contrat avec Forez Nettoyage
- publié le 18/04/2023
Décision approuvant le contrat avec Forez Nettoyage
- publié le 18/04/2023
Contrat d’assistance et de maintenance du logiciel « Enfance » pour l’année 2023
- publié le 18/04/2023
Décision approuvant le contrat d’assistance et de maintenance du logiciel « Enfance » pour l’année 2023
- publié le 18/04/2023
Contrat de maintenance des équipements de cuisine
- publié le 23/02/2023
Décision approuvant le contrat des équipements de cuisine
- publié le 23/02/2023
Contrat de maintenance des défibrillateurs
- publié le 23/02/2023
Décision approuvant le contrat de maintenance des défibrillateurs
- publié le 23/02/2023
seance-du-11-decembre-2023
Délibération attribuant un don au Téléthon
- publié le 18/12/2023
Délibération portant demande de subvention au titre de l’enveloppe Solidarité 2024
- publié le 18/12/2023
Délibération portant demande de subvention au titre de l’enveloppe Voirie 2024
- publié le 18/12/2023
convention avec le SDIS pour l’accès à une application informatique partagée de gestion de la défense incendie
- publié le 18/12/2023
Délibération désignant le référent déontologue des élus locaux
- publié le 18/12/2023
seance-du-13-novembre-2023
Convention réservation de logements en flux avec Bâtir et Loger
- publié le 20/11/2023
Réservation de logements en flux avec Bâtir et Loger
- publié le 20/11/2023
Installation de containers enterrés route de RIvas
- publié le 20/11/2023
seance-du-16-octobre-2023
Modification du tableau des effectifs du personnel communal
- publié le 23/10/2023
Rapport de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de CCFE
- publié le 23/10/2023
Débat sur le rapport de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de CCFE
- publié le 23/10/2023
Rapport d’activité de la Communauté de Communes Forez-Est – Année 2022
- publié le 23/10/2023
Délibération Rapport d’activité de la Communauté de Communes Forez-Est – Année 2022
- publié le 23/10/2023
Déconnexion de l’éclairage public des lotissements privés
- publié le 23/10/2023
seance-du-10-juillet-2023
Budget communal Décision modificative n° 2
- publié le 11/07/2023
seance-du-09-juin-2023-19-h-30
Restauration scolaire et garderie Tarifs année scolaire 23/24
- publié le 16/06/2023
Convention d’archivage avec le CDG 42
- publié le 16/06/2023
Mission d’archivage Convention avec le CDG 42
- publié le 16/06/2023
Convention avec le CDG 42 Dispositif signalement violences
- publié le 16/06/2023
Dispositif signalement violences – Convention avec le CDG 42
- publié le 16/06/2023
Convention mise à disposition de la classe Passerelle au RPE de CCFE
- publié le 16/06/2023
Mise à disposition de la classe Passerelle au RPE de CCFE
- publié le 16/06/2023
Convention d’accès à la restauration scolaire par l’IME année scolaire 23/24
- publié le 16/06/2023
Accès à la restauration scolaire par l’IME année scolaire 23/24
- publié le 16/06/2023
Convention de mise à disposition de la classe Passerelle à l’IME année scolaire 23/24
- publié le 16/06/2023
Mise à disposition de la classe Passerelle à l’IME année scolaire 23/24
- publié le 16/06/2023
Mise en place M 57 Durée amortissement subventions
- publié le 16/06/2023
Mise en place de la M57 – Avis du comptable
- publié le 16/06/2023
Mise en place de la M57 – Choix du plan comptable
- publié le 16/06/2023
seance-du-09-juin-2023-19-h
Désignation Délégués et Suppléants élections sénatoriales.
- publié le 16/06/2023
seance-du-15-mai-2023
Budget 2023 Décision modificative n° 1 – Annule et remplace
- publié le 11/07/2023
Convention avec la micro crèche
- publié le 23/05/2023
Fourniture de repas à la micro crèche
- publié le 23/05/2023
Acte d’engagement
- publié le 23/05/2023
Attribution du marché de mise en sécurité du carrefour Bourgée Froide et route de Rivas
- publié le 23/05/2023
Convention SIMA COISE
- publié le 23/05/2023
Convention avec le SIMA COISE pour l’entretien des sentiers – Année 2023
- publié le 23/05/2023
Convention avec CCFE
- publié le 23/05/2023
Implantation et usage des conteneurs enterrés et semi enterrés – Convention avec CCFE
- publié le 23/05/2023
Budget 2023 Décision modificative n° 1
- publié le 23/05/2023
seance-du-03-avril-2023
Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage
- publié le 18/04/2023
Motion en faveur du CH du Forez
- publié le 18/04/2023
Site INDIANAPOLIS – Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage
- publié le 18/04/2023
Mise en sécurité Bourgée Froide – Demande de subvention
- publié le 18/04/2023
Mise en sécurité Bourgée Froide – Dossier Avant projet définitif
- publié le 18/04/2023
Budget primitif 2023
- publié le 18/04/2023
Subventions allouées aux associations – année 2023
- publié le 18/04/2023
Votre des taux d’imposition 2023
- publié le 18/04/2023
Affectation de résultats 2022
- publié le 18/04/2023
Compte de gestion 2022
- publié le 18/04/2023
Compte administratif 2022
- publié le 18/04/2023
seance-du-13-fevrier-2023
Demande de subvention 2023 – Enveloppe Voirie – Modification du dossier
- publié le 23/02/2023
Travaux rue de la Bourgée Froide – Cote du Mulet – Servitudes de passage pour déverser les eaux de pluie en fossé privé
- publié le 23/02/2023
Travaux rue de la Bourgée Froide – Cote du Mulet – Acquisition de terrain pour l’aménagement du carrefour
- publié le 23/02/2023
Demande de subvention 2023 – Dotation d’équipements des territoires ruraux
- publié le 23/02/2023
seance-du-16-janvier-2023
Autorisation d’ouverture de crédits d’investissement 2023
- publié le 26/01/2023
Partage de la taxe d’aménagement avec CCFE – Annulation de la délibération du 14/11/2022
- publié le 26/01/2023
2022-decisions
Contrat d’entretien de l’ERA
- publié le 02/01/2023
Décision portant signature d’un contrat pour l’entretien de l’ERA
- publié le 02/01/2023
Contrat pour la dératisation des bâtiments communaux
- publié le 15/12/2022
Décision approuvant un contrat pour la dératisation des bâtiments communaux
- publié le 15/12/2022
2022.10.03 – Contrat avec la Société LIMPIDE NETTOYAGE pour l’entretien du groupe scolaire Yves MEYNIER
- publié le 05/10/2022
2022.10.03 – Décision portant signature d’un contrat avec la Société LIMPIDE NETTOYAGE pour l’entretien du groupe scolaire Yves MEYNIER
- publié le 05/10/2022
seance-du-14-fevrier-2022
Motion pour le Centre Hospitalier de Feurs
- publié le 05/10/2022
Contrat de location salle du Mardin
- publié le 05/10/2022
Contrat de location de la petite salle ERA
- publié le 05/10/2022
Contrat de location de la grande salle ERA
- publié le 05/10/2022
Actualisation des contrats de location des salles municipales
- publié le 05/10/2022
convention d’adhésion aux prestations « Hygiène et Sécurité » du CDG 42
- publié le 05/10/2022
Approbation de la convention d’adhésion aux prestations « Hygiène et Sécurité » du CDG 42
- publié le 05/10/2022
Autorisation d’ouverture de crédits d’investissement 2022
- publié le 05/10/2022
Personnel Communal – application des 1607 heures
- publié le 05/10/2022
Avenant de prolongation de la convention d’autorisation et de délégation d’aides aux entreprises
- publié le 29/09/2022
Prolongation de la convention d’autorisation et de délégation Région/Commune de Cuzieu pour les aides aux entreprises
- publié le 29/09/2022
Remplacement de lanternes au Lotissement La Soleillanne
- publié le 29/09/2022
seance-du-11-juillet-2022
Personnel Communal – Mise à jour du tableau des effectifs
- publié le 05/10/2022
Cimetière communal – Reprise d’une concession perpétuelle
- publié le 05/10/2022
Finances – Fixation des tarifs des encarts publicitaires
- publié le 05/10/2022
Finances – Adhésion à la compétence optionnelle « IRVE infrastructure de recharge pour véhicules électriques » au SIEL-TE
- publié le 05/10/2022
Le Vivre Ensemble
- publié le 05/10/2022
Restaurant scolaire – Charte de bonne conduite
- publié le 05/10/2022
Autorisation de déposer un permis de démolir
- publié le 05/10/2022
Patrimoine – Acquisition d’un tènement situé au carrefour route de Montrond rue de la Coise
- publié le 05/10/2022
seance-du-26-septembre-2022
Prolongation de la convention d’autorisation et de délégation Région/Commune de Cuzieu pour les aides aux entreprises
- publié le 29/09/2022
Remplacement de lanternes au Lotissement La Soleillanne
- publié le 29/09/2022
Convention pour implantation d’équipements techniques sur un ouvrage communal
- publié le 29/09/2022
Délibération pour implantation d’équipements techniques sur un ouvrage communal
- publié le 29/09/2022
Autorisation de recruter des agents contractuels de remplacement
- publié le 29/09/2022
Convention de mise à disposition de la plateforme SIG GéoForez-est
- publié le 29/09/2022
Délibération pour mise à disposition de la plateforme SIG GéoForez-est
- publié le 29/09/2022
Subvention exceptionnelle Cuzieu en Fête
- publié le 29/09/2022
seance-du-10-octobre-2022
Convention de mise à disposition avec l’IME les petits Princes
- publié le 17/10/2022
Mise à disposition de la petite salle de l’ERA Jean Noailly à l’IME Les petits Princes
- publié le 17/10/2022
Convention financière pour la réalisation de travaux conjoints d’eaux usées et d’eaux pluviales rue de la Bourgée Froide et côte du mulet
- publié le 17/10/2022
Réalisation de travaux rue de la Bourgée Froide et Cote du Mulet – Convention financière avec le SIVAP
- publié le 17/10/2022
seance-du-14-novembre-2022
Motion
- publié le 25/11/2022
Recensement de la population – Création de trois postes d’agents recenseurs
- publié le 25/11/2022
Mandat spécial pour la participation d’un élu au congrès des maires
- publié le 25/11/2022
Location des salles de l’ERA Jean Noailly et du Mardin – Augmentation des tarifs
- publié le 25/11/2022
Convention pour la distribution du magazine municipal 2022
- publié le 25/11/2022
Budget communal – Décision modificative n° 2
- publié le 25/11/2022
Partage de la taxe d’aménagement avec la Communauté de Communes Forez Est
- publié le 25/11/2022
Renouvellement de la convention relative à l’aide du commerce avec la Région – la Communauté de Communes Forez Est et la Commune
- publié le 25/11/2022
Modification des statuts de la Communauté de Communes Forez Est
- publié le 25/11/2022
seance-du-07-decembre-2022
Fixation de la rémunération des agents recenseurs
- publié le 15/12/2022
Adhésion au contrat groupe GROUPAMA pour la protection juridique proposé par l’AMF 42
- publié le 15/12/2022
Demande de subvention 2023 – Rénolution
- publié le 15/12/2022
Demande de subvention 2023 – Enveloppe Voirie
- publié le 15/12/2022
Demande de subvention 2023 – Enveloppe Solidarité
- publié le 15/12/2022
Acquisition de la parcelle cadastrée AA n° 2
- publié le 15/12/2022
Acquisition des parcelles de terrain cadastrées section B n° 293 et 610
- publié le 15/12/2022
Renouvellement de la Convention Territoriale Globale entre la CAF et CCEF
- publié le 15/12/2022