Délibérations
2023-decisions
Contrat AQS Pro
- publié le 23/05/2023
Décision approuvant le contrat avec AQS Pro pour l’assistance et l’entretien de l’adoucisseur d’eau
- publié le 23/05/2023
Contrat de maîtrise d’œuvre pour la mise en sécurité Bourgée Froide
- publié le 18/04/2023
Décision approuvant un contrat de maîtrise d’œuvre pour la mise en sécurité Bourgée Froide
- publié le 18/04/2023
Contrat d’hébergement et d’assistance pour le logiciel de la bibliothèque pour l’année 2023
- publié le 18/04/2023
Décision approuvant le contrat d’hébergement et d’assistance pour le logiciel de la bibliothèque pour l’année 2023
- publié le 18/04/2023
Contrat avec Forez Nettoyage
- publié le 18/04/2023
Décision approuvant le contrat avec Forez Nettoyage
- publié le 18/04/2023
Contrat d’assistance et de maintenance du logiciel « Enfance » pour l’année 2023
- publié le 18/04/2023
Décision approuvant le contrat d’assistance et de maintenance du logiciel « Enfance » pour l’année 2023
- publié le 18/04/2023
Contrat de maintenance des équipements de cuisine
- publié le 23/02/2023
Décision approuvant le contrat des équipements de cuisine
- publié le 23/02/2023
Contrat de maintenance des défibrillateurs
- publié le 23/02/2023
Décision approuvant le contrat de maintenance des défibrillateurs
- publié le 23/02/2023
seance-du-15-mai-2023
Convention avec la micro crèche
- publié le 23/05/2023
Fourniture de repas à la micro crèche
- publié le 23/05/2023
Acte d’engagement
- publié le 23/05/2023
Attribution du marché de mise en sécurité du carrefour Bourgée Froide et route de Rivas
- publié le 23/05/2023
Convention SIMA COISE
- publié le 23/05/2023
Convention avec le SIMA COISE pour l’entretien des sentiers – Année 2023
- publié le 23/05/2023
Convention avec CCFE
- publié le 23/05/2023
Implantation et usage des conteneurs enterrés et semi enterrés – Convention avec CCFE
- publié le 23/05/2023
Budget 2023 Décision modificative n° 1
- publié le 23/05/2023
seance-du-03-avril-2023
Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage
- publié le 18/04/2023
Motion en faveur du CH du Forez
- publié le 18/04/2023
Site INDIANAPOLIS – Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage
- publié le 18/04/2023
Mise en sécurité Bourgée Froide – Demande de subvention
- publié le 18/04/2023
Mise en sécurité Bourgée Froide – Dossier Avant projet définitif
- publié le 18/04/2023
Budget primitif 2023
- publié le 18/04/2023
Subventions allouées aux associations – année 2023
- publié le 18/04/2023
Votre des taux d’imposition 2023
- publié le 18/04/2023
Affectation de résultats 2022
- publié le 18/04/2023
Compte de gestion 2022
- publié le 18/04/2023
Compte administratif 2022
- publié le 18/04/2023
seance-du-13-fevrier-2023
Demande de subvention 2023 – Enveloppe Voirie – Modification du dossier
- publié le 23/02/2023
Travaux rue de la Bourgée Froide – Cote du Mulet – Servitudes de passage pour déverser les eaux de pluie en fossé privé
- publié le 23/02/2023
Travaux rue de la Bourgée Froide – Cote du Mulet – Acquisition de terrain pour l’aménagement du carrefour
- publié le 23/02/2023
Demande de subvention 2023 – Dotation d’équipements des territoires ruraux
- publié le 23/02/2023
seance-du-16-janvier-2023
Autorisation d’ouverture de crédits d’investissement 2023
- publié le 26/01/2023
Partage de la taxe d’aménagement avec CCFE – Annulation de la délibération du 14/11/2022
- publié le 26/01/2023
2022-decisions
Contrat d’entretien de l’ERA
- publié le 02/01/2023
Décision portant signature d’un contrat pour l’entretien de l’ERA
- publié le 02/01/2023
Contrat pour la dératisation des bâtiments communaux
- publié le 15/12/2022
Décision approuvant un contrat pour la dératisation des bâtiments communaux
- publié le 15/12/2022
2022.10.03 – Contrat avec la Société LIMPIDE NETTOYAGE pour l’entretien du groupe scolaire Yves MEYNIER
- publié le 05/10/2022
2022.10.03 – Décision portant signature d’un contrat avec la Société LIMPIDE NETTOYAGE pour l’entretien du groupe scolaire Yves MEYNIER
- publié le 05/10/2022
seance-du-14-fevrier-2022
Motion pour le Centre Hospitalier de Feurs
- publié le 05/10/2022
Contrat de location salle du Mardin
- publié le 05/10/2022
Contrat de location de la petite salle ERA
- publié le 05/10/2022
Contrat de location de la grande salle ERA
- publié le 05/10/2022
Actualisation des contrats de location des salles municipales
- publié le 05/10/2022
convention d’adhésion aux prestations « Hygiène et Sécurité » du CDG 42
- publié le 05/10/2022
Approbation de la convention d’adhésion aux prestations « Hygiène et Sécurité » du CDG 42
- publié le 05/10/2022
Autorisation d’ouverture de crédits d’investissement 2022
- publié le 05/10/2022
Personnel Communal – application des 1607 heures
- publié le 05/10/2022
Avenant de prolongation de la convention d’autorisation et de délégation d’aides aux entreprises
- publié le 29/09/2022
Prolongation de la convention d’autorisation et de délégation Région/Commune de Cuzieu pour les aides aux entreprises
- publié le 29/09/2022
Remplacement de lanternes au Lotissement La Soleillanne
- publié le 29/09/2022
seance-du-11-juillet-2022
Personnel Communal – Mise à jour du tableau des effectifs
- publié le 05/10/2022
Cimetière communal – Reprise d’une concession perpétuelle
- publié le 05/10/2022
Finances – Fixation des tarifs des encarts publicitaires
- publié le 05/10/2022
Finances – Adhésion à la compétence optionnelle « IRVE infrastructure de recharge pour véhicules électriques » au SIEL-TE
- publié le 05/10/2022
Le Vivre Ensemble
- publié le 05/10/2022
Restaurant scolaire – Charte de bonne conduite
- publié le 05/10/2022
Autorisation de déposer un permis de démolir
- publié le 05/10/2022
Patrimoine – Acquisition d’un tènement situé au carrefour route de Montrond rue de la Coise
- publié le 05/10/2022
seance-du-26-septembre-2022
Prolongation de la convention d’autorisation et de délégation Région/Commune de Cuzieu pour les aides aux entreprises
- publié le 29/09/2022
Remplacement de lanternes au Lotissement La Soleillanne
- publié le 29/09/2022
Convention pour implantation d’équipements techniques sur un ouvrage communal
- publié le 29/09/2022
Délibération pour implantation d’équipements techniques sur un ouvrage communal
- publié le 29/09/2022
Autorisation de recruter des agents contractuels de remplacement
- publié le 29/09/2022
Convention de mise à disposition de la plateforme SIG GéoForez-est
- publié le 29/09/2022
Délibération pour mise à disposition de la plateforme SIG GéoForez-est
- publié le 29/09/2022
Subvention exceptionnelle Cuzieu en Fête
- publié le 29/09/2022
seance-du-10-octobre-2022
Convention de mise à disposition avec l’IME les petits Princes
- publié le 17/10/2022
Mise à disposition de la petite salle de l’ERA Jean Noailly à l’IME Les petits Princes
- publié le 17/10/2022
Convention financière pour la réalisation de travaux conjoints d’eaux usées et d’eaux pluviales rue de la Bourgée Froide et côte du mulet
- publié le 17/10/2022
Réalisation de travaux rue de la Bourgée Froide et Cote du Mulet – Convention financière avec le SIVAP
- publié le 17/10/2022
seance-du-14-novembre-2022
Motion
- publié le 25/11/2022
Recensement de la population – Création de trois postes d’agents recenseurs
- publié le 25/11/2022
Mandat spécial pour la participation d’un élu au congrès des maires
- publié le 25/11/2022
Location des salles de l’ERA Jean Noailly et du Mardin – Augmentation des tarifs
- publié le 25/11/2022
Convention pour la distribution du magazine municipal 2022
- publié le 25/11/2022
Budget communal – Décision modificative n° 2
- publié le 25/11/2022
Partage de la taxe d’aménagement avec la Communauté de Communes Forez Est
- publié le 25/11/2022
Renouvellement de la convention relative à l’aide du commerce avec la Région – la Communauté de Communes Forez Est et la Commune
- publié le 25/11/2022
Modification des statuts de la Communauté de Communes Forez Est
- publié le 25/11/2022
seance-du-07-decembre-2022
Fixation de la rémunération des agents recenseurs
- publié le 15/12/2022
Adhésion au contrat groupe GROUPAMA pour la protection juridique proposé par l’AMF 42
- publié le 15/12/2022
Demande de subvention 2023 – Rénolution
- publié le 15/12/2022
Demande de subvention 2023 – Enveloppe Voirie
- publié le 15/12/2022
Demande de subvention 2023 – Enveloppe Solidarité
- publié le 15/12/2022
Acquisition de la parcelle cadastrée AA n° 2
- publié le 15/12/2022
Acquisition des parcelles de terrain cadastrées section B n° 293 et 610
- publié le 15/12/2022
Renouvellement de la Convention Territoriale Globale entre la CAF et CCEF
- publié le 15/12/2022