Délibérations

2025-decisions

seance-du-19-mai-2025

Convention avec le SIEL relative à la mutualisation adaptée et évolutive des données au travers de ROC 42 - publié le 26/05/2025

Adhésion à la compétence optionnelle du SIEL relative à la mutualisation adaptée et évolutive des données au travers de ROC 42 - publié le 26/05/2025

Convention pour la mission d’instruction des autorisations des droits des sols avec la Communauté de Communes Forez-est - publié le 26/05/2025

Approbation de la convention pour la mission d’instruction des autorisations des droits des sols avec la Communauté de Communes Forez-est - publié le 26/05/2025

Approbation de la modification des statuts communautaires suite à la création et l’exploitation de réseaux de chaleur et des installations de production d’énergie renouvelable - publié le 26/05/2025

seance-du-11-avril-2025

Rapport sur l’artificialisation des sols - publié le 18/04/2025

Débat sur le rapport sur l’artificialisation des sols - publié le 18/04/2025

SIVAP – Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage - publié le 18/04/2025

SIVAP – Délégation de maîtrise d’ouvrage pour le renouvellement des réseaux humides rue des Luttons - publié le 18/04/2025

Convention 2025 avec le SIMA COISE - publié le 18/04/2025

SIMA COISE – Intervention 2025 pour l’entretien des sentiers - publié le 18/04/2025

Autorisation de dépôt d’une déclaration préalable de travaux pour la réfection des vestiaires du stade - publié le 18/04/2025

Adhésion au groupement de commande pour petits travaux de voirie de CCFE - publié le 18/04/2025

Réfection des planches de rives et toitures de l’école Yves Meynier – Désignation de l’entreprise - publié le 18/04/2025

Réalisation d’un emprunt - publié le 18/04/2025

Budget 2025 - publié le 18/04/2025

Taux d’imposition 2025 - publié le 18/04/2025

Affectation de résultats 2024 - publié le 18/04/2025

Compte Financier Unique 2024 - publié le 18/04/2025

seance-du-17-mars-2025

Réfection des anciens vestiaires du stade – Demande de fonds de concours à CCFE - publié le 24/03/2025

Réfection des anciens vestiaires du stade – Demande de subvention à la région AURA - publié le 24/03/2025

Avenant à la convention avec CITEO - publié le 24/03/2025

Délibération approuvant un avenant à la convention avec CITÉO pour la lutte contre les déchets diffus abandonnés - publié le 24/03/2025

seance-du-20-janvier-2025

Convention avec le SIEL relative à la mutualisation adaptée et évolutive des données au travers de ROC 42 - publié le 26/05/2025

Réfection des anciens vestiaires – Demande de subvention RÉNOLUTION 2025 - publié le 27/01/2025

Installations classées soumises à autorisation – IO France Veauche - publié le 27/01/2025

Protection sociale complémentaire – Mandatement du CDG 42 - publié le 27/01/2025

2024-decisions

Décision modificative portant virement de crédit de chapitre à chapitre - publié le 27/01/2025

Décision portant signature d’une convention pour la fourrière animale - publié le 27/01/2025

Décision portant signature d’un bail pour un local médical - publié le 27/01/2025

Convention pour la formation Conduite avec NOXEA - publié le 25/11/2024

Décision approuvant une convention de formation Conduite avec NOXEA - publié le 25/11/2024

Contrat de maintenance de la signalisation tricolore carrefour RD16/RD6 - publié le 16/09/2024

Décision portant signature d’un contrat de maintenance de la signalisation tricolore carrefour RD16/RD6 - publié le 16/09/2024

Contrat avec la Société NEEL FRAISSE pour l’entretien et la maintenance des appareils d’extraction et d’insufflation d’air et du chauffe-eau de la Cantine - publié le 16/09/2024

Décision portant signature d’un contrat avec la Société NEEL FRAISSE pour l’entretien et la maintenance des appareils d’extraction et d’insufflation d’air et du chauffe-eau de la Cantine - publié le 16/09/2024

Contrat avec la Société LIMPIDE Nettoyage pour l’entretien de la salle de l’ERA - publié le 16/09/2024

Décision portant signature d’un contrat avec la Société LIMPIDE Nettoyage pour la salle de l’ERA - publié le 16/09/2024

Contrat avec la Société LIMPIDE Nettoyage pour l’entretien du groupe scolaire Yves Meynier - publié le 16/09/2024

Décision portant signature d’un contrat avec la Société LIMPIDE Nettoyage pour l’entretien du groupe scolaire Yves Meynier - publié le 16/09/2024

Décision budgétaire modificative n° 1 portant virement de crédit de chapitre à chapitre - publié le 16/09/2024

Avenant au contrat avec GROUPAMA pour l’assurance des responsabilités, la défense des droits et intérêts et la protection du patrimoine - publié le 17/06/2024

Décision portant signature d’un avenant au contrat avec GROUPAMA pour l’assurance des responsabilités, la défense des droits et intérêts et la protection du patrimoine - publié le 17/06/2024

Contrat de maintenance de la signalisation tricolore carrefour RD6 / RD16 - publié le 17/06/2024

Décision portant signature d’un contrat de maintenance de la signalisation tricolore carrefour RD6 / RD16 - publié le 17/06/2024

Contrat avec AQS Pro pour l’assistance et l’entretien SUIVI de l’adoucisseur d’eau de la Cantine - publié le 17/06/2024

Décision portant signature d’un contrat avec AQS Pro pour l’adoucisseur d’eau de la Cantine - publié le 17/06/2024

Contrat avec la Société TERANA pour le prélèvement et l’analyse de légionelles sur eaux chaudes - publié le 29/04/2024

Décision portant signature d’un contrat avec la Société TERANA pour le prélèvement et l’analyse de légionelles sur eaux chaudes - publié le 29/04/2024

Contrat avec PMB Services pour le logiciel de la bibliothèque - publié le 12/04/2024

Décision portant signature d’un contrat avec PMB Services pour le logiciel de la bibliothèque - publié le 12/04/2024

Contrat de location et entretien d’une machine à affranchir - publié le 19/03/2024

Décision portant signature d’un contrat de location et entretien d’une machine à affranchir - publié le 19/03/2024

Convention avec CCFE pour la mise à disposition d’un broyeur de végétaux - publié le 19/03/2024

Décision portant signature d’une convention avec CCFE pour la mise à disposition d’un broyeur de végétaux - publié le 19/03/2024

Contrat pour la maintenance des appareils de climatisation de la maison médicale - publié le 19/03/2024

Décision portant signature d’un contrat pour la maintenance des appareils de climatisation de la maison médicale - publié le 19/03/2024

Contrat de location et entretien pour photocopieurs - publié le 19/03/2024

Décision portant signature d’un contrat de location et entretien pour photocopieurs - publié le 19/03/2024

Contrat de location d’un appartement communal sis 54 place de l’Église - publié le 19/03/2024

Décision portant signature d’un contrat de location d’un appartement communal sis 54 place de l’Église - publié le 19/03/2024

convention de mise à disposition du SDIS des bâtiments sis route de Veauche - publié le 19/03/2024

Décision portant signature d’une convention de mise à disposition du SDIS des bâtiments sis route de Veauche - publié le 19/03/2024

Contrat de service BERGER LEVRAULT - publié le 05/02/2024

Décision approuvant un Contrat de service avec BERGER LEVRAULT - publié le 05/02/2024

seance-du-16-décembre-2024

Éclairage public – Pilotage par horloges connectées - publié le 27/01/2025

Plan de formation mutualisé 2025/2027 au profit des agents de la Commune - publié le 27/01/2025

Panneau d’information lumineux – Contrat de location - publié le 27/01/2025

Renouvellement du contrat d’assurance des risques statutaires - publié le 27/01/2025

Demande de subvention Enveloppe Solidarité – Toitures du groupe scolaire Yves Meynier – pan sud - publié le 27/01/2025

Bibliothèque Municipale – Acquisition de matériel – Demande de subvention - publié le 27/01/2025

Contribution au SDIS – Révision libre de l’attribution de compensation - publié le 27/01/2025

Subvention à l’Association des Classards pour la distribution de la revue municipale 2024 - publié le 27/01/2025

Budget communal 2024- Décision modificative n° 4 - publié le 27/01/2025

seance-du-18-novembre-2024

Convention de participation Prévoyance avec le CDG 42 - publié le 25/11/2024

Adhésion à la convention de participation Prévoyance et montant participation employeur - publié le 25/11/2024

Avenant n°1 à la convention mise en commun - publié le 25/11/2024

Police Municipale pluricommunale Avenant n°1 à la convention mise en commun - publié le 25/11/2024

Avenant n° 1 à la Convention avec le Garage BOUTEILLE - publié le 25/11/2024

Fourrière automobile Convention avec le Garage BOUTEILLE - publié le 25/11/2024

Demande de subvention DETR Sécurisation centre bourg - publié le 25/11/2024

Chemin de Prépieux – Travaux supplémentaires - publié le 25/11/2024

seance-du-14-octobre-2024

Délibération approuvant la modification des statuts de CCFE - publié le 21/10/2024

Délibération approuvant le rapport d’activité 2023 de CCFE - publié le 21/10/2024

Convention de projet urbain partenarial - publié le 21/10/2024

Délibération approuvant une convention de projet urbain partenarial - publié le 21/10/2024

Convention de mise en place de la fourrière automobile avec le Garage BOUTEILLE - publié le 21/10/2024

Délibération approuvant la convention pour la fourrière automobile - publié le 21/10/2024

Convention de mise en oeuvre de la verbalisation électroniquie - publié le 21/10/2024

Délibération approuvant la mise en oeuvre de la verbalisation électronique - publié le 21/10/2024

Convention de coordination entre la police municipale pluricommunale et la gendarmerie - publié le 21/10/2024

Délibération approuvant la convention de coordination entre la police municipale pluricommunale et la gendarmerie - publié le 21/10/2024

Budget communal – Décision modificative n° 3 - publié le 21/10/2024

seance-du-09-septembre-2024

Convention avec l’entreprise SAGRA - publié le 16/09/2024

Extension de la carrière « SAGRA » sur le territoire communal – Convention avec l’entreprise - publié le 16/09/2024

Travaux de voirie – Désignation de l’entreprise pour la réfection du chemin de Prépieux - publié le 16/09/2024

Convention avec l’École Yves MEYNIER pour l’accès à la bibliothèque municipale - publié le 16/09/2024

Accès à la bibliothèque municipale – Convention avec l’École Yves MEYNIER - publié le 16/09/2024

Convention constitutive pour la création et fonctionnement d’une Unité d’enseignement pour enfants en situation de polyhandicap à l’école de Cuzieu - publié le 16/09/2024

Création et fonctionnement d’une Unité d’enseignement pour enfants en situation de polyhandicap à l’école de Cuzieu – Convention constitutive - publié le 16/09/2024

Convention pour la mise à disposition de l’ERA au Relais Petite Enfance de CCFE - publié le 16/09/2024

Mise à disposition de l’ERA Jean Noailly au Relais Petite Enfance de CCFE - publié le 16/09/2024

Rapport CLECT - publié le 16/09/2024

CCFE – Rapport de la CLECT du fait des transferts de compétences « Prise en charge des cotisations au SDIS des Communes » et « Plan Local d’Urbanisme Intercommunal » - publié le 16/09/2024

Définition des zones d’accélération pour l’implantation d’installations terrestres de production d’énergies renouvelables ainsi que de leurs ouvrages connexes sur le territoire de la Commune - publié le 16/09/2024

Mandat spécial pour la participation d’un Élu au congrès des maires ruraux et au congrès des maires - publié le 16/09/2024

Revue municipale 2024 – Tarifs des encarts publicitaires - publié le 16/09/2024

Budget communal 2024 – Décision modificative n° 2 - publié le 16/09/2024

seance-du-10-juin-2024

Convention avec la Commune de Saint Galmier - publié le 17/06/2024

Mise en commun d’un service de Police Municipale – Convention avec la Commune de Saint Galmier - publié le 17/06/2024

Convention cadre du CDG pour les services de Secrétaires de Mairie itinérant, intérim et portage salarial - publié le 17/06/2024

Adhésion à la convention cadre du CDG pour les services de Secrétaires de Mairie itinérant, intérim et portage salarial - publié le 17/06/2024

Contrat pour la téléphonie et internet - publié le 17/06/2024

Délibération approuvant le contrat pour la téléphonie et internet - publié le 17/06/2024

rue des Luttons – Travaux de raccordement des eaux pluviales et travaux de voirie – Désignation de l’entreprise - publié le 17/06/2024

Lutte contre les déchets abandonnés diffus - publié le 17/06/2024

Convention avec la FFR Loire pour l’autorisation de passage, de balisage et d’entretien du GR3 - publié le 17/06/2024

Délibération approuvant la convention avec la FFR Loire pour l’autorisation de passage, de balisage et d’entretien du GR3 - publié le 17/06/2024

Convention avec le SIMA COISE pour l’entretien des chemins – Année 2024 - publié le 17/06/2024

Délibération approuvant la convention avec le SIMA COISE pour l’entretien des chemins – Année 2024 - publié le 17/06/2024

Actualisation des tarifs communaux - publié le 17/06/2024

Vente de terrains et de tènements immobiliers – Retrait des délibérations des 11/03/2024 et 08/04/2024 et approbation du projet des des condition de vente - publié le 17/06/2024

seance-du-22-avril-2024

Transfert de compétence en matière d’urbanisme à la Communauté de Communes Forez-Est - publié le 29/04/2024

Projet de contrat avec la SAGRA - publié le 29/04/2024

Contractualisation avec la Société SAGRA pour l’extension de carrière - publié le 29/04/2024

Contrat avec le bureau RÉALITÉS - publié le 29/04/2024

Désignation du bureau d’Études pour la procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU - publié le 29/04/2024

Lancement d’une procédure de déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU - publié le 29/04/2024

seance-du-08-avril-2024

Taux des taxes – Année 2024 - publié le 12/04/2024

Vente d’une parcelle de terrain - publié le 12/04/2024

Désaffectation et déclassement d’une parcelle de terrain - publié le 12/04/2024

Redevance d’occupation du domaine public pour les commerces - publié le 12/04/2024

Revalorisation de la taxe d’aménagement – Année 200 - publié le 12/04/2024

Subventions aux associations – Année 2024 - publié le 12/04/2024

Budget 2024 - publié le 12/04/2024

Affectation de résultats 2023 - publié le 12/04/2024

Compte de gestion 2023 - publié le 12/04/2024

Compte administratif 2023 - publié le 12/04/2024

seance-du-11-mars-2024

Règlement bibliothèque - publié le 19/03/2024

Règlement intérieur de la bibliothèque - publié le 19/03/2024

Installation d’une antenne relais de téléphonie mobile – Extension du réseau de télécommunication - publié le 19/03/2024

Organisation du temps scolaire - publié le 19/03/2024

Convention CCFE - publié le 19/03/2024

Convention avec CCFE pour l’instruction des autorisations et déclarations de publicité extérieure préenseignes et enseignes - publié le 19/03/2024

Convention avec l’État pour la dématérialisation des actes - publié le 19/03/2024

Renouvellement de la convention avec l’État pour la dématérialisation des actes - publié le 19/03/2024

Vente de terrains et de tènements immobiliers communaux - publié le 19/03/2024

seance-du-29-janvier-2024

Convention adhésion au Pôle Santé - publié le 05/02/2024

Adhésion au Pôle Santé du CDG 42 - publié le 05/02/2024

Attribution d’une subvention à l’association des Classards - publié le 05/02/2024

Demande de subvention DETR – Toitures écoles - publié le 05/02/2024

Mise à disposition de la plateforme SIG GéoForez Est - publié le 05/02/2024

Révision libre des attributions de compensation de CCFE - publié le 05/02/2024

Modification des statuts de CCFE relative à la prise en charge des contributions au SDIS - publié le 05/02/2024

Approbation du pacte financier de CCFE - publié le 05/02/2024

2023-decisions

Contrat d’hygiène des bâtiments et de lutte contre les nuisibles - publié le 20/11/2023

Décision approuvant un contrat d’hygiène des bâtiments et de lutte contre les nuisibles - publié le 20/11/2023

Contrat de nettoyage du groupe scolaire rectifié - publié le 20/11/2023

Décision approuvant le contrat de nettoyage du Groupe Scolaire RECTIFIÉ - publié le 20/11/2023

Contrat pour l’entretien de la chaudière de l’église - publié le 23/10/2023

Approbation d’un contrat pour l’entretien de la chaudière de l’église - publié le 23/10/2023

Contrat pour l’entretien de la salle ERA Jean Noailly - publié le 23/10/2023

Approbation d’un contrat pour l’entretien de la salle ERA Jean Noailly - publié le 23/10/2023

Contrat pour le nettoyage du groupe scolaire - publié le 23/10/2023

Approbation d’un contrat pour le nettoyage du Groupe scolaire - publié le 23/10/2023

Convention avec NOXEA pour la formation d’un agent - publié le 23/10/2023

Décision pour une convention avec NOXEA pour la formation d’un agent - publié le 23/10/2023

Convention avec NOXEA pour la formation d’un agent - publié le 23/10/2023

Décision pour une convention avec NOXEA pour la formation d’un agent formation - publié le 23/10/2023

Contrat abonnement GSM - publié le 11/07/2023

Décision abonnement GSM - publié le 11/07/2023

Contrat de maintenance FRANCE ALARME - publié le 11/07/2023

Décision maintenance alarme FRANCE ALARME - publié le 11/07/2023

Contrat NEEL FRAISSE - publié le 16/06/2023

Décision contrat NEEL FRAISSE entretien et maintenance appareils cantine - publié le 16/06/2023

Contrat AQS Pro - publié le 23/05/2023

Décision approuvant le contrat avec AQS Pro pour l’assistance et l’entretien de l’adoucisseur d’eau - publié le 23/05/2023

Contrat de maîtrise d’œuvre pour la mise en sécurité Bourgée Froide - publié le 18/04/2023

Décision approuvant un contrat de maîtrise d’œuvre pour la mise en sécurité Bourgée Froide - publié le 18/04/2023

Contrat d’hébergement et d’assistance pour le logiciel de la bibliothèque pour l’année 2023 - publié le 18/04/2023

Décision approuvant le contrat d’hébergement et d’assistance pour le logiciel de la bibliothèque pour l’année 2023 - publié le 18/04/2023

Contrat avec Forez Nettoyage - publié le 18/04/2023

Décision approuvant le contrat avec Forez Nettoyage - publié le 18/04/2023

Contrat d’assistance et de maintenance du logiciel « Enfance » pour l’année 2023 - publié le 18/04/2023

Décision approuvant le contrat d’assistance et de maintenance du logiciel « Enfance » pour l’année 2023 - publié le 18/04/2023

Contrat de maintenance des équipements de cuisine - publié le 23/02/2023

Décision approuvant le contrat des équipements de cuisine - publié le 23/02/2023

Contrat de maintenance des défibrillateurs - publié le 23/02/2023

Décision approuvant le contrat de maintenance des défibrillateurs - publié le 23/02/2023

seance-du-11-decembre-2023

Délibération attribuant un don au Téléthon - publié le 18/12/2023

Délibération portant demande de subvention au titre de l’enveloppe Solidarité 2024 - publié le 18/12/2023

Délibération portant demande de subvention au titre de l’enveloppe Voirie 2024 - publié le 18/12/2023

convention avec le SDIS pour l’accès à une application informatique partagée de gestion de la défense incendie - publié le 18/12/2023

Délibération désignant le référent déontologue des élus locaux - publié le 18/12/2023

seance-du-13-novembre-2023

Convention réservation de logements en flux avec Bâtir et Loger - publié le 20/11/2023

Réservation de logements en flux avec Bâtir et Loger - publié le 20/11/2023

Installation de containers enterrés route de RIvas - publié le 20/11/2023

seance-du-16-octobre-2023

Modification du tableau des effectifs du personnel communal - publié le 23/10/2023

Rapport de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de CCFE - publié le 23/10/2023

Débat sur le rapport de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de CCFE - publié le 23/10/2023

Rapport d’activité de la Communauté de Communes Forez-Est – Année 2022 - publié le 23/10/2023

Délibération Rapport d’activité de la Communauté de Communes Forez-Est – Année 2022 - publié le 23/10/2023

Déconnexion de l’éclairage public des lotissements privés - publié le 23/10/2023

seance-du-10-juillet-2023

Budget communal Décision modificative n° 2 - publié le 11/07/2023

seance-du-09-juin-2023-19-h-30

Restauration scolaire et garderie Tarifs année scolaire 23/24 - publié le 16/06/2023

Convention d’archivage avec le CDG 42 - publié le 16/06/2023

Mission d’archivage Convention avec le CDG 42 - publié le 16/06/2023

Convention avec le CDG 42 Dispositif signalement violences - publié le 16/06/2023

Dispositif signalement violences – Convention avec le CDG 42 - publié le 16/06/2023

Convention mise à disposition de la classe Passerelle au RPE de CCFE - publié le 16/06/2023

Mise à disposition de la classe Passerelle au RPE de CCFE - publié le 16/06/2023

Convention d’accès à la restauration scolaire par l’IME année scolaire 23/24 - publié le 16/06/2023

Accès à la restauration scolaire par l’IME année scolaire 23/24 - publié le 16/06/2023

Convention de mise à disposition de la classe Passerelle à l’IME année scolaire 23/24 - publié le 16/06/2023

Mise à disposition de la classe Passerelle à l’IME année scolaire 23/24 - publié le 16/06/2023

Mise en place M 57 Durée amortissement subventions - publié le 16/06/2023

Mise en place de la M57 – Avis du comptable - publié le 16/06/2023

Mise en place de la M57 – Choix du plan comptable - publié le 16/06/2023

seance-du-09-juin-2023-19-h

Désignation Délégués et Suppléants élections sénatoriales. - publié le 16/06/2023

seance-du-15-mai-2023

Budget 2023 Décision modificative n° 1 – Annule et remplace - publié le 11/07/2023

Convention avec la micro crèche - publié le 23/05/2023

Fourniture de repas à la micro crèche - publié le 23/05/2023

Acte d’engagement - publié le 23/05/2023

Attribution du marché de mise en sécurité du carrefour Bourgée Froide et route de Rivas - publié le 23/05/2023

Convention SIMA COISE - publié le 23/05/2023

Convention avec le SIMA COISE pour l’entretien des sentiers – Année 2023 - publié le 23/05/2023

Convention avec CCFE - publié le 23/05/2023

Implantation et usage des conteneurs enterrés et semi enterrés – Convention avec CCFE - publié le 23/05/2023

Budget 2023 Décision modificative n° 1 - publié le 23/05/2023

seance-du-03-avril-2023

Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage - publié le 18/04/2023

Motion en faveur du CH du Forez - publié le 18/04/2023

Site INDIANAPOLIS – Mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage - publié le 18/04/2023

Mise en sécurité Bourgée Froide – Demande de subvention - publié le 18/04/2023

Mise en sécurité Bourgée Froide – Dossier Avant projet définitif - publié le 18/04/2023

Budget primitif 2023 - publié le 18/04/2023

Subventions allouées aux associations – année 2023 - publié le 18/04/2023

Votre des taux d’imposition 2023 - publié le 18/04/2023

Affectation de résultats 2022 - publié le 18/04/2023

Compte de gestion 2022 - publié le 18/04/2023

Compte administratif 2022 - publié le 18/04/2023

seance-du-13-fevrier-2023

Demande de subvention 2023 – Enveloppe Voirie – Modification du dossier - publié le 23/02/2023

Travaux rue de la Bourgée Froide – Cote du Mulet – Servitudes de passage pour déverser les eaux de pluie en fossé privé - publié le 23/02/2023

Travaux rue de la Bourgée Froide – Cote du Mulet – Acquisition de terrain pour l’aménagement du carrefour - publié le 23/02/2023

Demande de subvention 2023 – Dotation d’équipements des territoires ruraux - publié le 23/02/2023

seance-du-16-janvier-2023

Autorisation d’ouverture de crédits d’investissement 2023 - publié le 26/01/2023

Partage de la taxe d’aménagement avec CCFE – Annulation de la délibération du 14/11/2022 - publié le 26/01/2023

2022-decisions

Contrat d’entretien de l’ERA - publié le 02/01/2023

Décision portant signature d’un contrat pour l’entretien de l’ERA - publié le 02/01/2023

Contrat pour la dératisation des bâtiments communaux - publié le 15/12/2022

Décision approuvant un contrat pour la dératisation des bâtiments communaux - publié le 15/12/2022

2022.10.03 – Contrat avec la Société LIMPIDE NETTOYAGE pour l’entretien du groupe scolaire Yves MEYNIER - publié le 05/10/2022

2022.10.03 – Décision portant signature d’un contrat avec la Société LIMPIDE NETTOYAGE pour l’entretien du groupe scolaire Yves MEYNIER - publié le 05/10/2022

2022.09.06 – Contrat avec la Société FORISSIER CSF pour l’entretien de la climatisation de la Maison des Services 110 rue de la Coise - publié le 05/10/2022

22.09.06 – Décision portant signature d’un contrat avec la Société FORISSIER CSF pour l’entretien de la climatisation de la Maison des Services 110 rue de la Coise - publié le 05/10/2022

seance-du-14-fevrier-2022

Motion pour le Centre Hospitalier de Feurs - publié le 05/10/2022

Contrat de location salle du Mardin - publié le 05/10/2022

Contrat de location de la petite salle ERA - publié le 05/10/2022

Contrat de location de la grande salle ERA - publié le 05/10/2022

Actualisation des contrats de location des salles municipales - publié le 05/10/2022

convention d’adhésion aux prestations « Hygiène et Sécurité » du CDG 42 - publié le 05/10/2022

Approbation de la convention d’adhésion aux prestations « Hygiène et Sécurité » du CDG 42 - publié le 05/10/2022

Autorisation d’ouverture de crédits d’investissement 2022 - publié le 05/10/2022

Personnel Communal – application des 1607 heures - publié le 05/10/2022

Avenant de prolongation de la convention d’autorisation et de délégation d’aides aux entreprises - publié le 29/09/2022

Prolongation de la convention d’autorisation et de délégation Région/Commune de Cuzieu pour les aides aux entreprises - publié le 29/09/2022

Remplacement de lanternes au Lotissement La Soleillanne - publié le 29/09/2022

seance-du-11-juillet-2022

Personnel Communal – Mise à jour du tableau des effectifs - publié le 05/10/2022

Cimetière communal – Reprise d’une concession perpétuelle - publié le 05/10/2022

Finances – Fixation des tarifs des encarts publicitaires - publié le 05/10/2022

Finances – Adhésion à la compétence optionnelle « IRVE infrastructure de recharge pour véhicules électriques » au SIEL-TE - publié le 05/10/2022

Le Vivre Ensemble - publié le 05/10/2022

Restaurant scolaire – Charte de bonne conduite - publié le 05/10/2022

Autorisation de déposer un permis de démolir - publié le 05/10/2022

Patrimoine – Acquisition d’un tènement situé au carrefour route de Montrond rue de la Coise - publié le 05/10/2022

seance-du-26-septembre-2022

Prolongation de la convention d’autorisation et de délégation Région/Commune de Cuzieu pour les aides aux entreprises - publié le 29/09/2022

Remplacement de lanternes au Lotissement La Soleillanne - publié le 29/09/2022

Convention pour implantation d’équipements techniques sur un ouvrage communal - publié le 29/09/2022

Délibération pour implantation d’équipements techniques sur un ouvrage communal - publié le 29/09/2022

Autorisation de recruter des agents contractuels de remplacement - publié le 29/09/2022

Convention de mise à disposition de la plateforme SIG GéoForez-est - publié le 29/09/2022

Délibération pour mise à disposition de la plateforme SIG GéoForez-est - publié le 29/09/2022

Subvention exceptionnelle Cuzieu en Fête - publié le 29/09/2022

seance-du-10-octobre-2022

Convention de mise à disposition avec l’IME les petits Princes - publié le 17/10/2022

Mise à disposition de la petite salle de l’ERA Jean Noailly à l’IME Les petits Princes - publié le 17/10/2022

Convention financière pour la réalisation de travaux conjoints d’eaux usées et d’eaux pluviales rue de la Bourgée Froide et côte du mulet - publié le 17/10/2022

Réalisation de travaux rue de la Bourgée Froide et Cote du Mulet – Convention financière avec le SIVAP - publié le 17/10/2022

Avenant à la convention SAGE – Compétence optionnelle SAGE – Dispositif éco énergie tertiaire - publié le 17/10/2022

Adhésion à la compétence optionnelle SAGE – Dispositif éco énergie tertiaire – Avenant OPERAT - publié le 17/10/2022

seance-du-14-novembre-2022

Motion - publié le 25/11/2022

Recensement de la population – Création de trois postes d’agents recenseurs - publié le 25/11/2022

Mandat spécial pour la participation d’un élu au congrès des maires - publié le 25/11/2022

Location des salles de l’ERA Jean Noailly et du Mardin – Augmentation des tarifs - publié le 25/11/2022

Convention pour la distribution du magazine municipal 2022 - publié le 25/11/2022

Budget communal – Décision modificative n° 2 - publié le 25/11/2022

Partage de la taxe d’aménagement avec la Communauté de Communes Forez Est - publié le 25/11/2022

Renouvellement de la convention relative à l’aide du commerce avec la Région – la Communauté de Communes Forez Est et la Commune - publié le 25/11/2022

Modification des statuts de la Communauté de Communes Forez Est - publié le 25/11/2022

seance-du-07-decembre-2022

Fixation de la rémunération des agents recenseurs - publié le 15/12/2022

Adhésion au contrat groupe GROUPAMA pour la protection juridique proposé par l’AMF 42 - publié le 15/12/2022

Demande de subvention 2023 – Rénolution - publié le 15/12/2022

Demande de subvention 2023 – Enveloppe Voirie - publié le 15/12/2022

Demande de subvention 2023 – Enveloppe Solidarité - publié le 15/12/2022

Acquisition de la parcelle cadastrée AA n° 2 - publié le 15/12/2022

Acquisition des parcelles de terrain cadastrées section B n° 293 et 610 - publié le 15/12/2022

Renouvellement de la Convention Territoriale Globale entre la CAF et CCEF - publié le 15/12/2022