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SPANC

SIMA COISE_logo

SPANC – SIMA COISE

1 passage du Cloître
42330 Saint Galmier
Tél : 04 77 52 54 57 – Fax : 04 28 04 03 46

 

LOGO SITE INTERNET

 

SITE INTERNET SPANC

 

 

Le SPANC est un Service Public d’Assainissement Non Collectif à caractère industriel et commercial (dont le budget s’équilibre en recettes et en dépenses uniquement financé par les redevances payées par les usagers du service)

Chaque commune est responsable de l’assainissement individuel sur son territoire. Certaines communes ont choisi de se regrouper en communauté de communes ou en syndicat afin de mutualiser leurs moyens.

Le SPANC du SIMA Coise est ainsi constitué de 34 communes adhérentes par le biais de communautés de communes, syndicats des eaux ou de communes seules.

Ce service a des compétences obligatoires et facultatives dont le but final est de protéger la qualité de nos ressources en eau souterraine et de surface.

Chaque année un rapport sur la qualité et le prix du service est réalisé avant le 30 juin et donné à chaque commune membre pour être voté avant le 31 décembre puis affiché dans chaque mairie.

DÉFINITION DE L’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

Par assainissement autonome ou non collectif, on désigne tout système d’assainissement effectuant la collecte, le prétraitement, l’épuration et l’infiltration ou le rejet des eaux usées domestiques des habitations non raccordées au réseau public d’assainissement.
Accès rapides

Démarches administratives

Marchés public

Situation géographique

Météo

Comptes-rendus du conseil

Garderie Cantine

Mairie     10 ROUTE DE VEAUCHE - 42330 CUZIEU - TEL 04 77 54 88 32 - FAX 04 77 54 40 62 - mairie.cuzieu@wanadoo.fr

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